2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCCV LES TERRASSES DE L'OISELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.
SCCV LES TERRASSES DE L'OISELET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38080 à L'Isle-d'Abeau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES TERRASSES DE L'OISELET compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2019 - 23/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES TERRASSES DE L'OISELET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES TERRASSES DE L'OISELET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42 Rue Edouard Marion, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Logement | AV48 | 1 140 m² | 2 095 m² | 2020/01/23 |
1 autorisation sur la période 19/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 42 Rue Edouard Marion, Bourgoin-Jallieu (38300) | PD | AV48 | — | 2019/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
