2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LES TERRASSES DE COMBS LA VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combs-la-Ville.
SCCV LES TERRASSES DE COMBS LA VILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 91280 à Saint-Pierre-du-Perray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES TERRASSES DE COMBS LA VILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2013 - 13/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES TERRASSES DE COMBS LA VILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/09/2013 - 13/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Combs-la-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES TERRASSES DE COMBS LA VILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Av De Quincy, Combs-la-Ville (77380) | PC Logement | A3529 | 1 356 m² | 1 489 m² | 2015/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Av De Quincy, Combs-la-Ville (77380) | PC Logement | A3529 | 1 381 m² | 1 503 m² | 2013/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
