2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SCCV LES SAIGNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aurec-sur-Loire.
SCCV LES SAIGNES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69009 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES SAIGNES compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2023 - 03/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES SAIGNES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aurec-sur-Loire.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Girards Roche D'oiseau, Aurec-sur-Loire (43110) | PA | 003474, C483 | 6 339 m² | 2023/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
