SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES - Permis de construire et DP

Active
932235047 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/08/2024

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES

SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elne.

Profil et organisation

SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES

Activité d’urbanisme de SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES

SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES compte 3 autorisations recensées sur la période 22/07/2024 - 23/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/07/2024 - 23/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES

3 autorisations sur la période 22/07/2024 - 23/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Elne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Macro Zac Les Vergers De Las Closes, Elne (66200) PC Logement AM1306, AM1191 3 625 m² 2024/07/23
Macro Zac Les Verges De Las Closes Iii, Elne (66200) PC Logement AM1235, AM1110 1 351 m² 2024/07/22
Macro Zac Les Vergers De Las Closes Iii, Elne (66200) PC Logement AM1307, AM1233 911 m² 2024/07/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES

Sources des informations sur SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES ?
SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES ?
Le profil de SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES PARCS DE LAS CLOSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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