2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LES JARDINS DU GUIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pont-de-Beauvoisin.
SCCV LES JARDINS DU GUIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES JARDINS DU GUIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2020 - 12/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES JARDINS DU GUIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2020 - 12/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Pont-de-Beauvoisin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES JARDINS DU GUIERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Moulins, Le Pont-de-Beauvoisin (73330) | PC Logement | A725, A1958 | 4 404 m² | 2 435 m² | 2020/03/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
