2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
S.C.C.V LES JARDINS DE FLANDRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hazebrouck.
S.C.C.V LES JARDINS DE FLANDRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59380 à Bergues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.C.V LES JARDINS DE FLANDRES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2013 - 23/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V LES JARDINS DE FLANDRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/05/2013 - 23/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Hazebrouck.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V LES JARDINS DE FLANDRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Rivage, Hazebrouck (59190) | PC Logement | CZ19, CZ21 | 1 143 m² | 1 860 m² | 2018/04/23 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Rivage, Hazebrouck (59190) | PC Logement | CZ155, CZ156 | — | 1 074 m² | 2013/05/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
