3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
SCCV LES JARDINS DE BALNEA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loudenvielle.
SCCV LES JARDINS DE BALNEA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 64320 à Bizanos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES JARDINS DE BALNEA compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 08/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES JARDINS DE BALNEA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/11/2013 - 08/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Loudenvielle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES JARDINS DE BALNEA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Rioutor, Loudenvielle (65510) | PC Mixte | A243, A1137 | 3 558 m² | 1 542 m² | 2016/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Cazalis, Loudenvielle (65510) | PC Logement | A1886, A1889 | — | 459 m² | 2013/11/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.