SCCV LES HAUTS DE PIGEONS - Permis de construire et DP

Active
821897535 Autre société civile PME Créée le 23/05/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES HAUTS DE PIGEONS

SCCV LES HAUTS DE PIGEONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouillante.

Profil et organisation

SCCV LES HAUTS DE PIGEONS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 97110 à Pointe-à-Pitre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES HAUTS DE PIGEONS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/05/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES HAUTS DE PIGEONS

Activité d’urbanisme de SCCV LES HAUTS DE PIGEONS

SCCV LES HAUTS DE PIGEONS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2018 - 23/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES HAUTS DE PIGEONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/04/2018 - 23/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES HAUTS DE PIGEONS

1 autorisation sur la période 23/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Bouillante.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES HAUTS DE PIGEONS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES HAUTS DE PIGEONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES HAUTS DE PIGEONS

Sources des informations sur SCCV LES HAUTS DE PIGEONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES HAUTS DE PIGEONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES HAUTS DE PIGEONS ?
SCCV LES HAUTS DE PIGEONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES HAUTS DE PIGEONS ?
Le profil de SCCV LES HAUTS DE PIGEONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES HAUTS DE PIGEONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES HAUTS DE PIGEONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES HAUTS DE PIGEONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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