SCCV LES HAUTS DE FAUMONT - Permis de construire et DP

Active
849473038 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 17/01/2019

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV LES HAUTS DE FAUMONT

SCCV LES HAUTS DE FAUMONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faumont.

Profil et organisation

SCCV LES HAUTS DE FAUMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59260 à Lezennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES HAUTS DE FAUMONT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES HAUTS DE FAUMONT

Activité d’urbanisme de SCCV LES HAUTS DE FAUMONT

SCCV LES HAUTS DE FAUMONT compte 3 autorisations recensées sur la période 25/07/2019 - 29/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES HAUTS DE FAUMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/07/2019 - 29/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES HAUTS DE FAUMONT

3 autorisations sur la période 25/07/2019 - 29/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Faumont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES HAUTS DE FAUMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES HAUTS DE FAUMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES HAUTS DE FAUMONT

Sources des informations sur SCCV LES HAUTS DE FAUMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES HAUTS DE FAUMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES HAUTS DE FAUMONT ?
SCCV LES HAUTS DE FAUMONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES HAUTS DE FAUMONT ?
Le profil de SCCV LES HAUTS DE FAUMONT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES HAUTS DE FAUMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES HAUTS DE FAUMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES HAUTS DE FAUMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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