2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCCV LES GEMEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beynost.
SCCV LES GEMEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69410 à Champagne-au-Mont-d'Or.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES GEMEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2017 - 17/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES GEMEAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Beynost. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES GEMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 105 Chemi Du Milieu, Beynost (01700) | PC Logement | AL830 | 850 m² | 227 m² | 2017/11/15 |
1 autorisation sur la période 17/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Massieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 177 Chemin Des Combes, Massieux (01600) | PA | AC115 | 1 954 m² | 2022/03/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
