SCCV LES GEMEAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV LES GEMEAUX
SCCV LES GEMEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beynost.
Profil et organisation
SCCV LES GEMEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69410 à CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LES GEMEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/06/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV LES GEMEAUX
Activité d’urbanisme de SCCV LES GEMEAUX
SCCV LES GEMEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2017 - 17/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES GEMEAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LES GEMEAUX
1 autorisation sur la période 15/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Beynost. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES GEMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 105 Chemi Du Milieu, Beynost (01700) | PC Logement | AL830 | 850 m² | 227 m² | 2017/11/15 |
Permis d'aménager de SCCV LES GEMEAUX
1 autorisation sur la période 17/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Massieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 177 Chemin Des Combes, Massieux (01600) | PA | AC115 | 1 954 m² | 2022/03/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LES GEMEAUX
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LES GEMEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LES GEMEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.