Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Platanes, Creutzwald (57150) | PA | 02106, 02112 | 31 112 m² | 2015/04/07 |
SCCV LES FRICHES - Permis d'aménager
Cessée
452586274
Société civile immobilière
Créée le 01/03/2004
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV LES FRICHES
SCCV LES FRICHES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creutzwald.
Profil et organisation
SCCV LES FRICHES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57520 à Lixing-lès-Rouhling.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LES FRICHES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2004
Siège social
Permis d'aménager de SCCV LES FRICHES
Activité d’urbanisme de SCCV LES FRICHES
SCCV LES FRICHES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/04/2015 - 07/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES FRICHES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/04/2015 - 07/04/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV LES FRICHES
1 autorisation sur la période 07/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Creutzwald.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV LES FRICHES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LES FRICHES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SICAMO
SIREN 775619067
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
ONAH
SIREN 882261183
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
SARL PIERRE VALLEE
SIREN 539817981
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
COVIVIO
SIREN 364800060
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PD
CABINET HERBETH
SIREN 408530467
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
1 PA
1 PD
LUCAS
SIREN 488639899
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCCV LES FRICHES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV LES FRICHES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES FRICHES ?
SCCV LES FRICHES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES FRICHES ?
Le profil de SCCV LES FRICHES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES FRICHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES FRICHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES FRICHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable