SCCV LES DORINES - Permis de construire et DP

Cessée
793372442 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 07/05/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES DORINES

SCCV LES DORINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Leu-la-Forêt.

Profil et organisation

SCCV LES DORINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 93500 à Pantin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LES DORINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
07/05/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES DORINES

Activité d’urbanisme de SCCV LES DORINES

SCCV LES DORINES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2014 - 18/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES DORINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/07/2014 - 18/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES DORINES

1 autorisation sur la période 18/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Leu-la-Forêt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES DORINES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES DORINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES DORINES

Sources des informations sur SCCV LES DORINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES DORINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES DORINES ?
SCCV LES DORINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES DORINES ?
Le profil de SCCV LES DORINES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES DORINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES DORINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES DORINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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