SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE - Permis d'aménager

Active
940408537 Autre société civile Créée le 30/01/2025

Infos clés

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE

SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mur-de-Sologne.

Profil et organisation

SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 41350 à Saint-Claude-de-Diray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/01/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis d'aménager de SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE

Activité d’urbanisme de SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE

SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2026 - 20/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/01/2026 - 20/01/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE

1 autorisation sur la période 20/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Mur-de-Sologne.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis d'aménager en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Vert, Mur-de-Sologne (41230) PA 0D18, 0D1819 1 636 m² 2026/01/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE

Sources des informations sur SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE ?
SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE ?
Le profil de SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES CLAIRIERES DE SOLOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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