SCCV LES CINEASTES - Permis de construire et DP

Active
808852255 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 15/12/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LES CINEASTES

SCCV LES CINEASTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinay-sous-Sénart.

Profil et organisation

SCCV LES CINEASTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 94500 à CHAMPIGNY-SUR-MARNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES CINEASTES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/12/2014
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES CINEASTES

Activité d’urbanisme de SCCV LES CINEASTES

SCCV LES CINEASTES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2016 - 21/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES CINEASTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/02/2016 - 21/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES CINEASTES

2 autorisations sur la période 23/02/2016 - 21/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Épinay-sous-Sénart.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES CINEASTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jean Paul Sastre, Épinay-sous-Sénart (91860) PC Logement AA63, AB130 2 468 m² 1 531 m² 2019/10/21
Adresse Non Renseignée, Épinay-sous-Sénart (91860) PC Logement 1 591 m² 2016/02/23

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES CINEASTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES CINEASTES

Sources des informations sur SCCV LES CINEASTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES CINEASTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES CINEASTES ?
SCCV LES CINEASTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES CINEASTES ?
Le profil de SCCV LES CINEASTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES CINEASTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES CINEASTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES CINEASTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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