3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCCV LES CERISIERES 5 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
SCCV LES CERISIERES 5 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES CERISIERES 5 compte 4 autorisations recensées sur la période 28/10/2021 - 03/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES CERISIERES 5, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/10/2021 - 03/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES CERISIERES 5 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cerisiere Zac Des Cerisieres, Beaune (21200) | PC Locaux | EA292, EA302 | 3 917 m² | 862 m² | 2025/11/03 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Des Cerisieres Lot 5-1, Beaune (21200) | PC Locaux | EA292, EA302 | 3 917 m² | 517 m² | 2022/03/18 |
| Zac Des Cerisieres, Beaune (21200) | PC Locaux | EA293, EA303 | 3 580 m² | 761 m² | 2022/03/15 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Des Cerisieres, Beaune (21200) | PC Locaux | EA304 | 2 503 m² | 565 m² | 2021/10/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.