SCCV LES CERISIERES 5 - Permis de construire et DP

Active
905332938 Autre société civile PME Créée le 10/11/2021

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCCV LES CERISIERES 5

SCCV LES CERISIERES 5 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.

Profil et organisation

SCCV LES CERISIERES 5 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 21000 DIJON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES CERISIERES 5
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/11/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES CERISIERES 5

Activité d’urbanisme de SCCV LES CERISIERES 5

SCCV LES CERISIERES 5 compte 4 autorisations recensées sur la période 28/10/2021 - 03/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES CERISIERES 5, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

28/10/2021 - 03/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES CERISIERES 5

4 autorisations sur la période 28/10/2021 - 03/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES CERISIERES 5 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Cerisiere Zac Des Cerisieres, Beaune (21200) PC Locaux EA292, EA302 3 917 m² 862 m² 2025/11/03
Zac Des Cerisieres Lot 5-1, Beaune (21200) PC Locaux EA292, EA302 3 917 m² 517 m² 2022/03/18
Zac Des Cerisieres, Beaune (21200) PC Locaux EA293, EA303 3 580 m² 761 m² 2022/03/15
Zac Des Cerisieres, Beaune (21200) PC Locaux EA304 2 503 m² 565 m² 2021/10/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES CERISIERES 5

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LES CERISIERES 5

Sources des informations sur SCCV LES CERISIERES 5

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES CERISIERES 5

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES CERISIERES 5 ?
SCCV LES CERISIERES 5 est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES CERISIERES 5 ?
Le profil de SCCV LES CERISIERES 5 recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES CERISIERES 5 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES CERISIERES 5 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES CERISIERES 5 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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