SCCV L'ECRIN DES NOYERS - Permis de construire et DP

Active
949421283 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 21/02/2023

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV L'ECRIN DES NOYERS

SCCV L'ECRIN DES NOYERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Metz.

Profil et organisation

SCCV L'ECRIN DES NOYERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67000 à Strasbourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV L'ECRIN DES NOYERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Sigle
SCCV
Date de création
21/02/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'ECRIN DES NOYERS

Activité d’urbanisme de SCCV L'ECRIN DES NOYERS

SCCV L'ECRIN DES NOYERS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2021 - 14/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ECRIN DES NOYERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/12/2021 - 14/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'ECRIN DES NOYERS

1 autorisation sur la période 14/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Metz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ECRIN DES NOYERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Du Haut Noyer, Metz (57070) PC Logement CP303 10 980 m² 3 421 m² 2021/12/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'ECRIN DES NOYERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV L'ECRIN DES NOYERS

Sources des informations sur SCCV L'ECRIN DES NOYERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'ECRIN DES NOYERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'ECRIN DES NOYERS ?
SCCV L'ECRIN DES NOYERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'ECRIN DES NOYERS ?
Le profil de SCCV L'ECRIN DES NOYERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'ECRIN DES NOYERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'ECRIN DES NOYERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'ECRIN DES NOYERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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