SCCV LE TERMINUS - Permis de construire et DP

Cessée
839216611 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 03/04/2018

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE TERMINUS

SCCV LE TERMINUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maizières-lès-Metz.

Profil et organisation

SCCV LE TERMINUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57330 à Hettange-Grande.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LE TERMINUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE TERMINUS

Activité d’urbanisme de SCCV LE TERMINUS

SCCV LE TERMINUS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/03/2018 - 23/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE TERMINUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/03/2018 - 23/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE TERMINUS

1 autorisation sur la période 23/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Maizières-lès-Metz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE TERMINUS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De Thionville, Maizières-lès-Metz (57280) PC Logement B1143, B1148 2 354 m² 3 189 m² 2018/03/23

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE TERMINUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE TERMINUS

Sources des informations sur SCCV LE TERMINUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE TERMINUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE TERMINUS ?
SCCV LE TERMINUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE TERMINUS ?
Le profil de SCCV LE TERMINUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE TERMINUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE TERMINUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE TERMINUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides