SCCV LE SEEFELD - Permis de construire et DP

Active
881344709 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/01/2020

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE SEEFELD

SCCV LE SEEFELD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hunspach.

Profil et organisation

SCCV LE SEEFELD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67250 à Schœnenbourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE SEEFELD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE SEEFELD

Activité d’urbanisme de SCCV LE SEEFELD

SCCV LE SEEFELD compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2024 - 04/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE SEEFELD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/04/2024 - 04/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE SEEFELD

1 autorisation sur la période 04/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Hunspach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE SEEFELD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE SEEFELD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE SEEFELD

Sources des informations sur SCCV LE SEEFELD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE SEEFELD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE SEEFELD ?
SCCV LE SEEFELD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE SEEFELD ?
Le profil de SCCV LE SEEFELD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE SEEFELD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE SEEFELD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE SEEFELD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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