2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV LE PARC DES MARRONNIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mulhouse.
SCCV LE PARC DES MARRONNIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67300 à Schiltigheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE PARC DES MARRONNIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2021 - 01/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PARC DES MARRONNIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mulhouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PARC DES MARRONNIERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rue De La Charite, Mulhouse (68200) | PC Logement | LX85 | 4 103 m² | 5 470 m² | 2021/09/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
