SCCV LE CLOS RENE - Permis de construire et DP

Active
924918980 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 20/03/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS RENE

SCCV LE CLOS RENE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS RENE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS RENE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/03/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS RENE

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS RENE

SCCV LE CLOS RENE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2024 - 27/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS RENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/09/2024 - 27/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS RENE

1 autorisation sur la période 27/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nantes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS RENE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13-19 Rue Du Marquis De Dion, Nantes (44200) PC Logement DH59, DH60 1 865 m² 2 197 m² 2024/09/27

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS RENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS RENE

Sources des informations sur SCCV LE CLOS RENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS RENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS RENE ?
SCCV LE CLOS RENE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS RENE ?
Le profil de SCCV LE CLOS RENE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS RENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS RENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS RENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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