2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourges.
SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 18000 à Bourges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2017 - 22/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/01/2017 - 22/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bourges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Jean Chaumeau, Bourges (18000) | PC Logement | HP289, HP37 | 677 m² | 516 m² | 2017/01/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
