SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION
SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourges.
Profil et organisation
SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 18000 à BOURGES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/06/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION
Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION
SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2017 - 22/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION
2 autorisations sur la période 31/01/2017 - 22/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bourges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Jean Chaumeau, Bourges (18000) | PC Logement | HP289, HP37 | 677 m² | 425 m² | 2019/05/22 |
| 29 Rue Jean Chaumeau, Bourges (18000) | PC Logement | HP289, HP37 | 677 m² | 516 m² | 2017/01/31 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LE CLOS RABELAIS PROMOTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.