SCCV LE CLOS MARIE - Permis de construire et DP

Active
878473222 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/10/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS MARIE

SCCV LE CLOS MARIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cancale.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS MARIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35350 à La Gouesnière.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS MARIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
04/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS MARIE

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS MARIE

SCCV LE CLOS MARIE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2020 - 03/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/07/2020 - 03/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS MARIE

1 autorisation sur la période 03/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Cancale.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS MARIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS MARIE

Sources des informations sur SCCV LE CLOS MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS MARIE ?
SCCV LE CLOS MARIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS MARIE ?
Le profil de SCCV LE CLOS MARIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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