2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LE CLOS DU BIEF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frontenas.
SCCV LE CLOS DU BIEF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69480 à Anse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS DU BIEF compte 2 autorisations recensées sur la période 23/08/2016 - 09/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DU BIEF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/08/2016 - 09/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Frontenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DU BIEF dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Lavoir, Frontenas (69620) | PC Mixte | 0A526 | — | 1 121 m² | 2022/06/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 442 Rue Du Beaujolais, Saint-Georges-de-Reneins (69830) | PC Logement | I146, I147 | 4 115 m² | 2 376 m² | 2016/08/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
