SCCV LE CLOS DU BIEF - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DU BIEF
SCCV LE CLOS DU BIEF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frontenas.
Profil et organisation
SCCV LE CLOS DU BIEF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69480 à ANSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE CLOS DU BIEF
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/05/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DU BIEF
Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DU BIEF
SCCV LE CLOS DU BIEF compte 2 autorisations recensées sur la période 23/08/2016 - 09/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DU BIEF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DU BIEF
2 autorisations sur la période 23/08/2016 - 09/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Frontenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DU BIEF dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Lavoir, Frontenas (69620) | PC Mixte | 0A526 | — | 1 121 m² | 2022/06/09 |
| 442 Rue Du Beaujolais, Saint-Georges-de-Reneins (69830) | PC Logement | I146, I147 | 4 115 m² | 2 376 m² | 2016/08/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DU BIEF
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DU BIEF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LE CLOS DU BIEF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.