2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCCV LE CLOS DE LA LIGONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Rochefoucauld-en-Angoumois.
SCCV LE CLOS DE LA LIGONNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 16260 à Chasseneuil-sur-Bonnieure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS DE LA LIGONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 19/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DE LA LIGONNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochefoucauld-en-Angoumois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DE LA LIGONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Villards Et Chante Gre, La Rochefoucauld-en-Angoumois (16110) | PC Logement | AI30 | 11 100 m² | 1 349 m² | 2014/02/26 |
1 autorisation sur la période 19/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochefoucauld-en-Angoumois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Villards Et Chante Gre, La Rochefoucauld-en-Angoumois (16110) | PA | AI30 | — | 2015/01/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
