3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCCV LE CLOS DAVID est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septème.
SCCV LE CLOS DAVID est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69680 à Chassieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS DAVID compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2023 - 18/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DAVID, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Septème. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DAVID dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Petits Potaches, Septème (38780) | PC Logement | AI87 | 4 858 m² | 915 m² | 2023/04/21 |
1 autorisation sur la période 18/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Septème. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Petits Potaches La Grande Prairie Septeme, Septème (38780) | PA | AH87 | 4 858 m² | 2024/10/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.