SCCV LE CLOS DAVID - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Rhône (69)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DAVID
SCCV LE CLOS DAVID est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septème.
Profil et organisation
SCCV LE CLOS DAVID est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69680 à CHASSIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE CLOS DAVID
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/08/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV LE CLOS DAVID
Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DAVID
SCCV LE CLOS DAVID compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2023 - 18/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DAVID, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DAVID
1 autorisation sur la période 21/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Septème. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DAVID dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Petits Potaches, Septème (38780) | PC Logement | AI87 | 4 858 m² | 915 m² | 2023/04/21 |
Permis d'aménager de SCCV LE CLOS DAVID
1 autorisation sur la période 18/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Septème. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Petits Potaches La Grande Prairie Septeme, Septème (38780) | PA | AH87 | 4 858 m² | 2024/10/18 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DAVID
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DAVID
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LE CLOS DAVID
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.