SCCV LE CHANT DE L'O - Permis de construire et DP

Active
948580089 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 27/01/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CHANT DE L'O

SCCV LE CHANT DE L'O est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montville.

Profil et organisation

SCCV LE CHANT DE L'O est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76230 à Bois-Guillaume.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CHANT DE L'O
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
27/01/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CHANT DE L'O

Activité d’urbanisme de SCCV LE CHANT DE L'O

SCCV LE CHANT DE L'O compte 1 autorisation recensée sur la période 28/10/2022 - 28/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CHANT DE L'O, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/10/2022 - 28/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CHANT DE L'O

1 autorisation sur la période 28/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CHANT DE L'O dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
72B Rue Winston Churchill, Montville (76710) PC Logement AB554, AB966 2 869 m² 1 505 m² 2022/10/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CHANT DE L'O

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CHANT DE L'O

Sources des informations sur SCCV LE CHANT DE L'O

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CHANT DE L'O

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CHANT DE L'O ?
SCCV LE CHANT DE L'O est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CHANT DE L'O ?
Le profil de SCCV LE CHANT DE L'O recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CHANT DE L'O apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CHANT DE L'O concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CHANT DE L'O signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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