SCCV L'ATELIER - Permis de construire et DP

Cessée
830540530 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 02/06/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV L'ATELIER

SCCV L'ATELIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tours.

Profil et organisation

SCCV L'ATELIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 37000 à Tours.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV L'ATELIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Sigle
SCCV
Date de création
02/06/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'ATELIER

Activité d’urbanisme de SCCV L'ATELIER

SCCV L'ATELIER compte 1 autorisation recensée sur la période 02/10/2017 - 02/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ATELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/10/2017 - 02/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'ATELIER

1 autorisation sur la période 02/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Tours.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ATELIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'ATELIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV L'ATELIER

Sources des informations sur SCCV L'ATELIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'ATELIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'ATELIER ?
SCCV L'ATELIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'ATELIER ?
Le profil de SCCV L'ATELIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'ATELIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'ATELIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'ATELIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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