2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LA KROISEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gilly-sur-Isère.
SCCV LA KROISEE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69003 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LA KROISEE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2023 - 23/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA KROISEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/05/2023 - 23/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gilly-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA KROISEE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5112 Route De Chambery, Gilly-sur-Isère (73200) | PC Mixte | 0A1825, 0A1607 | 13 865 m² | 3 182 m² | 2023/05/23 |
| 5112 Route De Chambery, Gilly-sur-Isère (73200) | PC Mixte | 0A1825, 0A4001 | 12 706 m² | 3 833 m² | 2023/05/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
