3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LA FORESTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pusignan.
SCCV LA FORESTIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LA FORESTIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/03/2021 - 13/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA FORESTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/03/2021 - 13/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pusignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA FORESTIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Combe Lot 1, Pusignan (69330) | PC Logement | AC287 | 556 m² | 163 m² | 2021/09/13 |
| 122 Route Nationale, Pusignan (69330) | PC Logement | AC725, AC761 | 676 m² | 469 m² | 2021/03/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.