SCCV LA FORESTIERE - Permis de construire et DP

Active
342817095 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 02/11/1987

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LA FORESTIERE

SCCV LA FORESTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pusignan.

Profil et organisation

SCCV LA FORESTIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69400 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LA FORESTIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/11/1987
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LA FORESTIERE

Activité d’urbanisme de SCCV LA FORESTIERE

SCCV LA FORESTIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/03/2021 - 13/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA FORESTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/03/2021 - 13/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LA FORESTIERE

2 autorisations sur la période 30/03/2021 - 13/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pusignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA FORESTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Combe Lot 1, Pusignan (69330) PC Logement AC287 556 m² 163 m² 2021/09/13
122 Route Nationale, Pusignan (69330) PC Logement AC725, AC761 676 m² 469 m² 2021/03/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV LA FORESTIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LA FORESTIERE

Sources des informations sur SCCV LA FORESTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LA FORESTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LA FORESTIERE ?
SCCV LA FORESTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LA FORESTIERE ?
Le profil de SCCV LA FORESTIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LA FORESTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LA FORESTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LA FORESTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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