SCCV LA BUISSONNIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV LA BUISSONNIERE
SCCV LA BUISSONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont-de-Chéruy.
Profil et organisation
SCCV LA BUISSONNIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02200 à SOISSONS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LA BUISSONNIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/09/2021
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LA BUISSONNIERE
Activité d’urbanisme de SCCV LA BUISSONNIERE
SCCV LA BUISSONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2023 - 21/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA BUISSONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LA BUISSONNIERE
2 autorisations sur la période 21/02/2023 - 21/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Pont-de-Chéruy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA BUISSONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Quatre Buissons, Pont-de-Chéruy (38230) | PC Logement | AE110, AE109 | 5 419 m² | 2 577 m² | 2024/11/21 |
| 0014 Rue Des Quatre Buissons, Tignieu-Jameyzieu (38230) | PC Mixte | AW135, AW138 | 2 200 m² | 1 793 m² | 2023/02/21 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LA BUISSONNIERE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LA BUISSONNIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LA BUISSONNIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.