3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LA BOUVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amplepuis.
SCCV LA BOUVERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69240 à Cours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LA BOUVERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2016 - 17/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA BOUVERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/06/2016 - 17/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Amplepuis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA BOUVERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Gambetta, Tarare (69170) | PC Mixte | AD132 | 497 m² | 582 m² | 2019/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Du 11 Novembre 1918, Amplepuis (69550) | PC Mixte | AE1041 | 1 423 m² | 2 572 m² | 2016/06/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.