SCCV LA BOUVERIE - Permis de construire et DP

Cessée
812643351 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 13/07/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LA BOUVERIE

SCCV LA BOUVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amplepuis.

Profil et organisation

SCCV LA BOUVERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69240 à COURS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LA BOUVERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/07/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LA BOUVERIE

Activité d’urbanisme de SCCV LA BOUVERIE

SCCV LA BOUVERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2016 - 17/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA BOUVERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2016 - 17/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV LA BOUVERIE

2 autorisations sur la période 10/06/2016 - 17/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Amplepuis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA BOUVERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Gambetta, Tarare (69170) PC Mixte AD132 497 m² 582 m² 2019/06/17
19 Rue Du 11 Novembre 1918, Amplepuis (69550) PC Mixte AE1041 1 423 m² 2 572 m² 2016/06/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV LA BOUVERIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LA BOUVERIE

Sources des informations sur SCCV LA BOUVERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LA BOUVERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LA BOUVERIE ?
SCCV LA BOUVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LA BOUVERIE ?
Le profil de SCCV LA BOUVERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LA BOUVERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LA BOUVERIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LA BOUVERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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