Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Montastruc La Conse, Maizières-lès-Metz (57280) | PA | A3264 | — | 2016/12/06 |
SCCV JOFFRE - Permis d'aménager
Cessée
800016792
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 03/12/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV JOFFRE
SCCV JOFFRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maizières-lès-Metz.
Profil et organisation
SCCV JOFFRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57280 à Maizières-lès-Metz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV JOFFRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/12/2013
Siège social
Permis d'aménager de SCCV JOFFRE
Activité d’urbanisme de SCCV JOFFRE
SCCV JOFFRE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/12/2016 - 06/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV JOFFRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/12/2016 - 06/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV JOFFRE
1 autorisation sur la période 06/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Maizières-lès-Metz.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV JOFFRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV JOFFRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER
SIREN 353708746
Même département de siège
142 autorisations
135 PC
1 PA
6 PD
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE LA MOSELLE
SIREN 349805648
Même département de siège
68 autorisations
30 PC
32 PA
6 PD
GROUPE HABITER
SIREN 488768730
Même département de siège
59 autorisations
55 PC
4 PD
SARL CENGIZ
SIREN 431605732
Même département de siège
51 autorisations
50 PC
1 PA
NOVAHOMES
SIREN 819126608
Même département de siège
42 autorisations
39 PC
3 PD
RL BATIR
SIREN 518616131
Même département de siège
39 autorisations
38 PC
1 PA
Sources des informations sur SCCV JOFFRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV JOFFRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV JOFFRE ?
SCCV JOFFRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV JOFFRE ?
Le profil de SCCV JOFFRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV JOFFRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV JOFFRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV JOFFRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable