SCCV IPSPF CHR 2 - Permis de construire et DP

Active
913833307 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 03/05/2022

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV IPSPF CHR 2

SCCV IPSPF CHR 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caen.

Profil et organisation

SCCV IPSPF CHR 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 14000 à Caen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV IPSPF CHR 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/05/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV IPSPF CHR 2

Activité d’urbanisme de SCCV IPSPF CHR 2

SCCV IPSPF CHR 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2023 - 27/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV IPSPF CHR 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/02/2023 - 27/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV IPSPF CHR 2

1 autorisation sur la période 27/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Caen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV IPSPF CHR 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV IPSPF CHR 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV IPSPF CHR 2

Sources des informations sur SCCV IPSPF CHR 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV IPSPF CHR 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV IPSPF CHR 2 ?
SCCV IPSPF CHR 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV IPSPF CHR 2 ?
Le profil de SCCV IPSPF CHR 2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV IPSPF CHR 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV IPSPF CHR 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV IPSPF CHR 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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