SCCV GRENOUILLET - Permis de construire et DP

Active
989176532 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/07/2025

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV GRENOUILLET

SCCV GRENOUILLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Évêque.

Profil et organisation

SCCV GRENOUILLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV GRENOUILLET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/07/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV GRENOUILLET

Activité d’urbanisme de SCCV GRENOUILLET

SCCV GRENOUILLET compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2026 - 08/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GRENOUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/01/2026 - 08/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV GRENOUILLET

1 autorisation sur la période 08/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Évêque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV GRENOUILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Pont-Évêque (38780) PC Logement — — 4 647 m² 2026/01/08

Répartition géographique des autorisations de SCCV GRENOUILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV GRENOUILLET

Sources des informations sur SCCV GRENOUILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV GRENOUILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV GRENOUILLET ?
SCCV GRENOUILLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV GRENOUILLET ?
Le profil de SCCV GRENOUILLET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV GRENOUILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV GRENOUILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV GRENOUILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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