SCCV GRAND CLOS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV GRAND CLOS
SCCV GRAND CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barby.
Profil et organisation
SCCV GRAND CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73000 à BASSENS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV GRAND CLOS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/03/2015
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV GRAND CLOS
Activité d’urbanisme de SCCV GRAND CLOS
SCCV GRAND CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2016 - 21/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GRAND CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV GRAND CLOS
2 autorisations sur la période 14/11/2016 - 21/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Barby.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV GRAND CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Le Grand Clos, Barby (73230) | PC Logement | AC12 | 13 404 m² | 1 233 m² | 2016/11/21 |
| Le Grand Clos, Barby (73230) | PC Logement | AC20 | 6 383 m² | 1 325 m² | 2016/11/14 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV GRAND CLOS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV GRAND CLOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV GRAND CLOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.