SCCV GABARDIE 136 - Permis de construire et DP

Cessée
841955446 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 23/08/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV GABARDIE 136

SCCV GABARDIE 136 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCCV GABARDIE 136 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV GABARDIE 136
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
23/08/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV GABARDIE 136

Activité d’urbanisme de SCCV GABARDIE 136

SCCV GABARDIE 136 compte 1 autorisation recensée sur la période 16/05/2018 - 16/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GABARDIE 136, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/05/2018 - 16/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV GABARDIE 136

1 autorisation sur la période 16/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV GABARDIE 136 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV GABARDIE 136

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV GABARDIE 136

Sources des informations sur SCCV GABARDIE 136

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV GABARDIE 136

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV GABARDIE 136 ?
SCCV GABARDIE 136 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV GABARDIE 136 ?
Le profil de SCCV GABARDIE 136 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV GABARDIE 136 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV GABARDIE 136 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV GABARDIE 136 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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