SCCV FSO C2-C3 - Permis de construire et DP

Active
937929784 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 27/11/2024

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV FSO C2-C3

SCCV FSO C2-C3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury-sur-Orne.

Profil et organisation

SCCV FSO C2-C3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 14000 à Caen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV FSO C2-C3
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/11/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV FSO C2-C3

Activité d’urbanisme de SCCV FSO C2-C3

SCCV FSO C2-C3 compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2026 - 17/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FSO C2-C3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/02/2026 - 17/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV FSO C2-C3

1 autorisation sur la période 17/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Fleury-sur-Orne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FSO C2-C3 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV FSO C2-C3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV FSO C2-C3

Sources des informations sur SCCV FSO C2-C3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV FSO C2-C3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV FSO C2-C3 ?
SCCV FSO C2-C3 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV FSO C2-C3 ?
Le profil de SCCV FSO C2-C3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV FSO C2-C3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV FSO C2-C3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV FSO C2-C3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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