SCCV FRETHUN - Permis de construire et DP

Active
925138034 Autre société civile PME Créée le 20/03/2024

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV FRETHUN

SCCV FRETHUN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréthun.

Profil et organisation

SCCV FRETHUN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 59700 à Marcq-en-Barœul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV FRETHUN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
20/03/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV FRETHUN

Activité d’urbanisme de SCCV FRETHUN

SCCV FRETHUN compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2023 - 01/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FRETHUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/09/2023 - 01/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV FRETHUN

1 autorisation sur la période 01/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fréthun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FRETHUN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV FRETHUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV FRETHUN

Sources des informations sur SCCV FRETHUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV FRETHUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV FRETHUN ?
SCCV FRETHUN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV FRETHUN ?
Le profil de SCCV FRETHUN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV FRETHUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV FRETHUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV FRETHUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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