SCCV FLORISSANT 2022 - Permis de construire et DP

Cessée
919804443 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 28/09/2022

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV FLORISSANT 2022

SCCV FLORISSANT 2022 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annemasse.

Profil et organisation

SCCV FLORISSANT 2022 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69004 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV FLORISSANT 2022
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
28/09/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV FLORISSANT 2022

Activité d’urbanisme de SCCV FLORISSANT 2022

SCCV FLORISSANT 2022 compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2021 - 22/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FLORISSANT 2022, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/07/2021 - 22/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV FLORISSANT 2022

1 autorisation sur la période 22/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Annemasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FLORISSANT 2022 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV FLORISSANT 2022

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV FLORISSANT 2022

Sources des informations sur SCCV FLORISSANT 2022

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV FLORISSANT 2022

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV FLORISSANT 2022 ?
SCCV FLORISSANT 2022 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV FLORISSANT 2022 ?
Le profil de SCCV FLORISSANT 2022 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV FLORISSANT 2022 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV FLORISSANT 2022 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV FLORISSANT 2022 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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