2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV ESPACE SAINT LAURENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Avanne-Aveney.
SCCV ESPACE SAINT LAURENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ESPACE SAINT LAURENT compte 2 autorisations recensées sur la période 31/07/2014 - 02/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ESPACE SAINT LAURENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/07/2014 - 02/04/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Avanne-Aveney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ESPACE SAINT LAURENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De Dole, Besançon (25000) | PC Logement | IK423, IK425 | 550 m² | 190 m² | 2015/04/02 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.a. Espace St Laurent, Avanne-Aveney (25720) | PC Locaux | AB9 | 4 988 m² | 2 707 m² | 2014/07/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
