SCCV ESPACE SAINT LAURENT - Permis de construire et DP

Active
527591127 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/09/2010

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV ESPACE SAINT LAURENT

SCCV ESPACE SAINT LAURENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Avanne-Aveney.

Profil et organisation

SCCV ESPACE SAINT LAURENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25800 à VALDAHON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ESPACE SAINT LAURENT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/09/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ESPACE SAINT LAURENT

Activité d’urbanisme de SCCV ESPACE SAINT LAURENT

SCCV ESPACE SAINT LAURENT compte 2 autorisations recensées sur la période 31/07/2014 - 02/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ESPACE SAINT LAURENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/07/2014 - 02/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV ESPACE SAINT LAURENT

2 autorisations sur la période 31/07/2014 - 02/04/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Avanne-Aveney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ESPACE SAINT LAURENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue De Dole, Besançon (25000) PC Logement IK423, IK425 550 m² 190 m² 2015/04/02
Z.a. Espace St Laurent, Avanne-Aveney (25720) PC Locaux AB9 4 988 m² 2 707 m² 2014/07/31

Répartition géographique des autorisations de SCCV ESPACE SAINT LAURENT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV ESPACE SAINT LAURENT

Sources des informations sur SCCV ESPACE SAINT LAURENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ESPACE SAINT LAURENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ESPACE SAINT LAURENT ?
SCCV ESPACE SAINT LAURENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ESPACE SAINT LAURENT ?
Le profil de SCCV ESPACE SAINT LAURENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ESPACE SAINT LAURENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ESPACE SAINT LAURENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ESPACE SAINT LAURENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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