SCCV DU TERROIR - Permis de construire et DP

Active
850413261 Autre société civile PME Créée le 15/04/2019

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV DU TERROIR

SCCV DU TERROIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fleury-sur-Orne.

Profil et organisation

SCCV DU TERROIR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14000 à CAEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU TERROIR
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
15/04/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU TERROIR

Activité d’urbanisme de SCCV DU TERROIR

SCCV DU TERROIR compte 2 autorisations recensées sur la période 25/11/2019 - 29/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU TERROIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/11/2019 - 29/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU TERROIR

2 autorisations sur la période 25/11/2019 - 29/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fleury-sur-Orne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU TERROIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
106 Rte D Harcourt, Fleury-sur-Orne (14123) PC Logement AL77 3 338 m² 1 237 m² 2022/12/29
4 Rue Oblond, Louvigny (14111) PC Logement AA187, AA188 2 520 m² 1 173 m² 2019/11/25

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU TERROIR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DU TERROIR

Sources des informations sur SCCV DU TERROIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU TERROIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU TERROIR ?
SCCV DU TERROIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU TERROIR ?
Le profil de SCCV DU TERROIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU TERROIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU TERROIR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU TERROIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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