SCCV DU GRAND PLANE - Permis de construire et DP

Active
854002813 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/09/2019

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV DU GRAND PLANE

SCCV DU GRAND PLANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Contamines-Montjoie.

Profil et organisation

SCCV DU GRAND PLANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69007 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU GRAND PLANE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/09/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU GRAND PLANE

Activité d’urbanisme de SCCV DU GRAND PLANE

SCCV DU GRAND PLANE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2020 - 28/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU GRAND PLANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2020 - 28/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU GRAND PLANE

2 autorisations sur la période 20/01/2020 - 28/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement aux Contamines-Montjoie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU GRAND PLANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Les Contamines-Montjoie (74170) PC Logement 0A2742 1 518 m² 2020/02/28
Le Grand Plane, Les Contamines-Montjoie (74170) PC Logement 0A2743 3 505 m² 2 371 m² 2020/01/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU GRAND PLANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV DU GRAND PLANE

Sources des informations sur SCCV DU GRAND PLANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU GRAND PLANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU GRAND PLANE ?
SCCV DU GRAND PLANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU GRAND PLANE ?
Le profil de SCCV DU GRAND PLANE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU GRAND PLANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU GRAND PLANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU GRAND PLANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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