2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV DU FOSSE MESSIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rainvillers.
SCCV DU FOSSE MESSIEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75012 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DU FOSSE MESSIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 02/10/2015 - 02/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU FOSSE MESSIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rainvillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU FOSSE MESSIEN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Troussures, Rainvillers (60155) | PC Mixte | AK157 | 11 391 m² | 2 397 m² | 2015/10/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
