2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
SCCV DU CADRE DE VIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Carquefou.
SCCV DU CADRE DE VIE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44470 à Carquefou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DU CADRE DE VIE compte 6 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 17/11/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU CADRE DE VIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/05/2015 - 17/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Carquefou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU CADRE DE VIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Impas Du Petit Prince, Carquefou (44470) | PC Logement | AA15 | 216 m² | 143 m² | 2021/12/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/03/2013 - 22/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Nantes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 60 Rue Du 3 Aout 1944, Saint-Mars-du-Désert (44850) | PA | AD74, ZV169 | 3 468 m² | 2020/06/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 153 Route De Gachet, Nantes (44200) | PA | VC11, VC12 | 4 966 m² | 2013/03/05 |
1 autorisation sur la période 24/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Jules Verne, Carquefou (44470) | PD | BO82 | 688 m² | 2022/03/24 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
