SCCV DU CADRE DE VIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCCV DU CADRE DE VIE
SCCV DU CADRE DE VIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Carquefou.
Profil et organisation
SCCV DU CADRE DE VIE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44470 à CARQUEFOU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DU CADRE DE VIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/11/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV DU CADRE DE VIE
Activité d’urbanisme de SCCV DU CADRE DE VIE
SCCV DU CADRE DE VIE compte 6 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 17/11/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU CADRE DE VIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV DU CADRE DE VIE
3 autorisations sur la période 22/05/2015 - 17/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Carquefou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU CADRE DE VIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Jules Verne, Carquefou (44470) | PC Mixte | BO82 | 715 m² | 818 m² | 2022/11/17 |
| 9 Impas Du Petit Prince, Carquefou (44470) | PC Logement | AA15 | 216 m² | 143 m² | 2021/12/29 |
| 1 Chemi Du Piccot, Nantes (44200) | PC Logement | VD413, VD414 | 595 m² | 287 m² | 2015/05/22 |
Permis d'aménager de SCCV DU CADRE DE VIE
2 autorisations sur la période 05/03/2013 - 22/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Nantes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 60 Rue Du 3 Aout 1944, Saint-Mars-du-Désert (44850) | PA | AD74, ZV169 | 3 468 m² | 2020/06/22 |
| 153 Route De Gachet, Nantes (44200) | PA | VC11, VC12 | 4 966 m² | 2013/03/05 |
Permis de démolir de SCCV DU CADRE DE VIE
1 autorisation sur la période 24/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Jules Verne, Carquefou (44470) | PD | BO82 | 688 m² | 2022/03/24 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV DU CADRE DE VIE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV DU CADRE DE VIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV DU CADRE DE VIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.