SCCV DES TANNEURS - Permis de construire et DP

Active
981723463 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 17/11/2023

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DES TANNEURS

SCCV DES TANNEURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cattenom.

Profil et organisation

SCCV DES TANNEURS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57850 à Dabo.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DES TANNEURS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/11/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DES TANNEURS

Activité d’urbanisme de SCCV DES TANNEURS

SCCV DES TANNEURS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/03/2024 - 15/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES TANNEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/03/2024 - 15/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DES TANNEURS

1 autorisation sur la période 15/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cattenom.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DES TANNEURS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Des Tourterelles, Cattenom (57570) PC Logement 41319, 41321 2 495 m² 1 686 m² 2024/03/15

Répartition géographique des autorisations de SCCV DES TANNEURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DES TANNEURS

Sources des informations sur SCCV DES TANNEURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DES TANNEURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DES TANNEURS ?
SCCV DES TANNEURS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DES TANNEURS ?
Le profil de SCCV DES TANNEURS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DES TANNEURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DES TANNEURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DES TANNEURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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