2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCCV DES CALETES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fécamp.
SCCV DES CALETES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76340 à Blangy-sur-Bresle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DES CALETES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2018 - 18/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES CALETES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Fécamp. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DES CALETES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulevard Suzanne Clement, Fécamp (76400) | PC Logement | AS22, AS23 | 13 437 m² | 2 839 m² | 2018/03/07 |
1 autorisation sur la période 18/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Fécamp. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boulevard Suzanne Clement, Fécamp (76400) | PA | AS237, AS238 | 4 064 m² | 2020/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
