SCCV DES CALETES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV DES CALETES
SCCV DES CALETES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fécamp.
Profil et organisation
SCCV DES CALETES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76340 à BLANGY-SUR-BRESLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DES CALETES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/10/2017
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV DES CALETES
Activité d’urbanisme de SCCV DES CALETES
SCCV DES CALETES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2018 - 18/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES CALETES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV DES CALETES
1 autorisation sur la période 07/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Fécamp. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DES CALETES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulevard Suzanne Clement, Fécamp (76400) | PC Logement | AS22, AS23 | 13 437 m² | 2 839 m² | 2018/03/07 |
Permis d'aménager de SCCV DES CALETES
1 autorisation sur la période 18/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Fécamp. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boulevard Suzanne Clement, Fécamp (76400) | PA | AS237, AS238 | 4 064 m² | 2020/09/18 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV DES CALETES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV DES CALETES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV DES CALETES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.